Obtenir un passeport américain pour les nouveaux nés


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N’importe qui aux États-Unis indépendamment de l’âge doit avoir un passeport américain (pour peu qu’il soit américain évidemment) pour voyager à l’étranger, y compris les nouveau-nés et les enfants mineurs.

Le processus de demande de passeport américain pour un nouveau-né est le même que pour celui d’un adulte ou d’un enfant mineur de moins de 16 ans. Or, une fois octroyés, les passeports américains pour les nouveau-nés et les enfants de moins de 16 ans sont valables pendant 5 années et coûtent moins chers que les passeports américains pour adultes.

Les demandes de passeport des États-Unis pour les nouveau-nés et les enfants doivent être présentées en personne à une agence de passeport ou un organisme d’acceptation des demandes de passeport. Pour demander un passeport américain pour un bébé nouveau-né ou un enfant de moins de 16 ans, suivez les étapes de demande de passeport nouveau-né décrites ci-dessous.

Étape 1: Remplissez le formulaire DS-11

Le formulaire DS-11, est une demande de passeport américain. C’est le premier formulaire requis pour demander un passeport américain pour un nouveau-né. Le demandeur de passeport (c’est-à-dire votre bébé) doit présenter une demande en personne. Cela signifie que les parents ou le tuteur légal doivent obligatoirement amener le bébé lors de la présentation de la demande.

Remplissez le formulaire DS-11 avec le nom légal complet du bébé, le numéro de sécurité sociale et d’autres renseignements personnels.

Il vous faut fournir les documents justificatifs requis dans le formulaire et ne rien signer à l’avance à moins d’en avoir reçu l’ordre.

Étape 2: fournir des preuves de la citoyenneté américaine

Vous pouvez soumettre l’un des éléments suivants comme preuve de votre citoyenneté américaine :

  • Un passeport américain précédemment délivré
  • Un rapport consulaire de votre naissance et de votre nationalité américaine à l’étranger
  • Un certificat de naissance, certifié délivré par la ville, le comté ou l’État d’où vous venez

Conseils concernant l’étape 2

Si vous avez un statut de non-immigrant aux États-Unis (H1/H4 visa;) (L1/L2 Visa, etc.), vous devez apporter un certificat de naissance certifié délivré par la ville, le comté ou l’État où vous résidez. Vous devez présenter une demande de certificat de naissance au moment de la naissance de votre enfant. En cas de difficulté dans vos démarches, les autorités hospitalières guident généralement les parents sur la demande de numéro de sécurité sociale et de certificat de naissance immédiatement après la naissance d’un enfant.

Aucune version abstraite (courte, dupliquée) des certificats de naissance n’est acceptée.

Vous devez produire un certificat de naissance certifié qui a le sceau et/ou la signature du registraire et la date à laquelle le certificat a été déposé auprès du Bureau du registraire. Pour faciliter vs démarches, demandez un certificat de naissance dès que le bébé est né ou dans l’année où il vient de naître.

Étape 3: donnez la preuve de la relation avec votre enfant

Vous devrez prouver que vous êtes lié à votre bébé nouveau-né en tant que parents. Tous les documents doivent être soumis, ainsi que les originaux. Idéalement, un certificat de naissance certifié avec les deux noms des parents est suffisant. Mais, si l’enfant est né à l’étranger, vous devez prouver que vous êtes ses vrais parents en apportant les éléments suivants:

  • La traduction en anglais formelle ou informelle doit être présentée avec tous les documents étrangers.
  • Son certificat de naissance étranger, certifié par l’enfant avec le nom des deux parents.
  • Si l’enfant est adopté, vous devez soumettre un décret d’adoption avec le nom des parents.
  • Un rapport de naissance de l’enfant à l’étranger avec le nom des deux parents.

Si vous êtes le tuteur d’un nouveau-né, vous devez soumettre ce qui suit:

  • L’Ordonnance du Tribunal instituant la garde
  • La preuve de changement de nom à travers une copie du certificat de mariage doit être présentée si le nom d’un parent/tuteur a changé depuis la délivrance des documents originaux.
  • L’Ordonnance du Tribunal instituant la tutelle

Les anciens passeports américains ne sont pas acceptés comme preuve de relation.

Étape 4.1: preuve d’identification des parents

Les parents de nouveau-nés doivent présenter une preuve d’identification au moment de la demande d’un nouveau passeport pour l’enfant. Une preuve d’identification acceptable comprend:

  • Un ID militaire actuel ou ID du gouvernement
  • Un permis de conduire valide
  • Un passeport américain en état intact

Si vous n’avez aucun de ces éléments, vous pouvez utiliser la preuve d’identification secondaire comme décrite ci-dessous ainsi qu’un témoin identifiant qui peut prouver votre identité.

Identification secondaire

Si vous n’avez pas les preuves énumérées ci-dessus, vous pouvez présenter la preuve secondaire suivante d’identification, aussi bien pour vérifier votre identité personnelle. Veuillez noter que vous devez présenter tous les documents. Ils ne sont pas considérés comme valables s’ils sont présentés seuls.

  • Identification secondaire = carte de sécurité sociale + carte de crédit + ID employé + carte de bibliothèques

Identification du témoin

Vous pouvez également être accompagné d’un « témoin d’identification ». Un témoin identifiant est une personne qui peut vous identifier et peut prouver votre identité. Il y a quelques règlements pour cela. Le témoin d’identification doit:

  • Être présent au moment de la demande.
  • Être un citoyen américain ou un résident permanent.
  • Vous connaître depuis au moins 2 ans.
  • Avoir une pièce d’identité valide (permis de conduire, passeport américain, ID militaire ou gouvernemental actuel).

Remplissez et soumettez le formulaire DS-71 afin d’identifier le témoin en présence d’un agent de passeport.

Étape 4,2: soumettre une photocopie des identifications parents/identification du tuteur

Vous devez soumettre une photocopie de l’identification telle que décrite à l’étape 4,1.

Une photocopie de chaque document d’identification doit être présentée par un parent ou un tuteur du nouveau-né avec la demande de passeport du bébé. Si vous avez des jumeaux ou des quadruplés et que vous postulez pour plus d’un passeport, vous devez inclure une photocopie de chaque document d’identité en tant que parent ou tuteur ainsi que la demande de passeport individuelle de chaque nouveau-né. Aucune demande combinée n’est acceptée.

La photocopie doit être prise sur un papier ordinaire blanc de 8 1/2 x 11, montrant l’avant et l’arrière de votre carte d’identité. Aucun autre format de papier n’est accepté et il ne faut pas utiliser les deux côtés d’un papier.

En utilisant une photocopie, vous pouvez agrandir l’image de votre carte d’identité en 8 1/2 x 11 , mais vous n’êtes pas autorisé à diminuer la taille de l’image.
Vous devez joindre des copies photographiques de l’identification secondaire avec votre demande, le cas échéant.

Une personne agissant comme témoin d’identification (formulaire DS-71) doit également présenter une photocopie de son identité.

Étape 5: fournir le consentement parental

Les deux parents d’un nouveau-né doivent fournir un consentement autorisant la délivrance d’un passeport pour le bébé. Idéalement, les deux parents doivent aller ensemble lors du dépôt de la demande. Cependant, il y a quelques exceptions. En effet, les deux parents du nouveau-né doivent :

  • S’inscrire au formulaire DS-11 devant un agent d’acceptation.
  • Apparaître en personne avec le nouveau-né.

Dans le cas d’une famille monoparentale (un seul parent), si un seul parent est en cours pour le processus de demande, il doit :

  • Remplir le formulaire de signe DS-11 devant un agent d’acceptation
  • Apparaître en personne avec le nouveau-né
  • Fournir et soumettre la déclaration de consentement notariée des deuxièmes parents (formulaire DS-3053)

Pour une soumission de tierce personne, si les parents d’un nouveau-né s’appliquent par l’intermédiaire d’une tierce personne, il devra soumettre:

  • Une déclaration écrite ou un avis notarié des parents du nouveau-né ou des tuteurs autorisant cette personne à demander un passeport.
  • Lorsque la déclaration d’avis ne provient que d’un seul parent ou tuteur, la tierce personne doit présenter la preuve de la garde exclusive du parent ou du tuteur qui l’autorise.

Un parent seul (avec la garde exclusive de l’enfant nouveau-né)

Si un seul parent s’applique, il doit faire ce qui suit. D’abord, il est important d’accompagner le bébé. Deuxièmement, il est important de montrer les documents requis. Enfin, il est important de montrer la preuve de ce qui est arrivé à l’autre parent. Si une lettre écrite du parent non accompagnant est fournie, la lettre doit datée de moins de 3 mois. Cette personne doit :

  • S’inscrire au formulaire DS-11 devant un agent d’acceptation.
  • Apparaître en personne avec le nouveau-né.

Présenter la preuve de l’autorité de demander un passeport pour le nouveau-né avec l’un des documents suivants:

  • Une Déclaration judiciaire d’incompétence du parent non appliquant
  • Le rapport consulaire de naissance à l’étranger (formulaire FS-240) ou la certification de naissance à l’étranger (formulaire DS-1350) énumérant seulement le parent appliquant
  • Une Ordonnance du Tribunal accordant la garde exclusive au parent appliquant (à moins que le voyage de l’enfant ne soit limité par cet ordre)
  • Une Ordonnance du tribunal autorisant spécifiquement l’application des parents ou des tuteurs à l’enfant
  • Un Décret d’adoption (si l’application des parents est unique adoptant le parent)
  • Un certificat de naissance certifié par le nouveau-né des États-Unis ne listant que le parent appliquant.
  • Un Certificat de décès du parent non appliquant

Si le parent célibataire ne dispose d’aucun des documents susmentionnés, il devra soumettre un formulaire DS-3053 indiquant pourquoi le consentement du parent ou du tuteur non appliqué n’est pas disponible ou ne peut être obtenu au moment de la demande de passeport.

Étape 6: fournir 2 photos passeport et payer des frais

Il faut fournir deux photos en couleur du nouveau-né. Les photos doivent être identiques et de taille 2 x 2 pouces. Les photos ne doivent pas être âgées de plus de 6 mois et il est préférable de prendre de nouvelles photos pour le bébé juste avant l’application, car les bébés grandissent très vite et le changement d’apparence est radical. On doit pouvoir voir le visage complet du bébé, c’est-à-dire une vue frontale avec un fond blanc clair.

Type d’application

Photographier les nouveau-nés

La meilleure façon de prendre des photos de votre bébé est de poser le bébé sur son dos sur une feuille blanche, en s’assurant qu’il n’y a pas d’ombres sur le visage du bébé. Une autre manière est de couvrir le siège de voiture de votre bébé avec une feuille blanche puis placer le bébé dans le siège de voiture et prendre la photo. Ce sont là deux manières astucieuses de s’assurer que la tête de votre enfant ne bouge pas lorsque la photo est prise.

Temps de traitement

Le temps de traitement complet pour demander un passeport pour un nouveau-né ou un enfant prend 4 à 6 semaines. Toutefois, un traitement accéléré est disponible moyennant des frais supplémentaires. Le service accéléré prend 3 semaines pour traiter un dossier, c’est-à-dire que cela prend 8 jours. Les frais de service accélérés sont de 65 USD.
Informations supplémentaires

 

Conseils d’application

Parfois, il est préférable d’aller au bureau de poste USPS à proximité et demander le passeport du nouveau-né. Vous pouvez obtenir une photo prise là, obtenir tous les documents notariés, et également envoyer une enveloppe de publipostage prépayée pour obtenir le passeport du bébé. Cependant, l’option la plus rapide est de comparaître en personne.

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